Robespierre

 

 

 

Discours à la Constituante, 25 janvier 1790.

 

« Messieurs, j'ai douté un moment si je devais vous proposer mes idées sur des dispositions que vous paraissez avoir adoptées. Mais j'ai vu qu'il s'agissait de défendre la cause de la Nation et de la liberté, ou de la trahir par mon silence, et je n'ai plus balancé.

J'ai même entrepris cette tâche avec une confiance d'autant plus ferme que la passion impérieuse de la justice et du bien public, qui l'imposerait, m'était commune avec vous, et que ce sont vos propres principes et votre propre autorité que j'invoque en leur faveur.

 

Pourquoi sommes-nous rassemblés dans ce temple des lois ? Sans doute pour rendre à la Nation française l'exercice des droits imprescriptibles qui appartiennent à tous les hommes. Tel est l'objet de toute Constitution politique. Elle est juste, elle est libre, si elle le remplit ; elle n'est qu'un attentat contre l'humanité, si elle le contrarie. Vous avez vous-mêmes reconnu cette vérité d'une manière frappante, lorsqu'avant de commencer votre grand ouvrage, vous avez décidé qu'il fallait déclarer solennellement ces droits sacrés, qui sont comme les bases éternelles sur lesquelles il doit reposer :

 

« Tous les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. La souveraineté réside essentiellement dans la Nation. La loi est l'expression de la volonté générale. Tous les citoyens ont le droit de concourir à sa formation, soit par eux-mêmes, soit par leurs représentants, librement élus. Tous les citoyens sont admissibles à tous les emplois publics, sans aucune autre distinction que celle de leur vertu et de leurs talents. »

 

Voilà les principes que vous avez consacrés ; il sera facile maintenant d'apprécier les dispositions que je me propose de combattre, il suffira de les rapprocher de ces règles invariables de la société humaine.

 

1° La loi est-elle l'expression de la volonté générale, lorsque le plus grand nombre de ceux pour qui elle est faite ne peut concourir à sa formation ? Non. Cependant interdire à tous ceux qui ne paient pas une contribution égale à trois journées d'ouvriers le droit même de choisir les électeurs destinés à nommer les membres de l'Assemblée législative, qu'est-ce autre chose que rendre la majeure partie des Français absolument étrangère à la formation de la loi ? Cette disposition est donc essentiellement anticonstitutionnelle et antisociale.

 

2° Les hommes sont-ils égaux en droits, lorsque les uns jouissant exclusivement de la faculté de pouvoir être élus membres du corps législatif, ou des autres établissements publics, les autres de celle de les nommer seulement, les autres restent privés en même temps de tous ces droits ? Non ; telles sont cependant les monstrueuses différences qu'établissent entre eux les décrets qui rendent un citoyen actif ou passif, moitié actif, ou moitié passif, suivant les divers degrés de fortune qui lui permettent de payer trois journées, dix journées d'imposition directe ou un marc d'argent ? Toutes ces dispositions sont donc essentiellement anticonstitutionneIles, antisociales.

 

3° Les hommes sont-ils admissibles à tous les emplois publics sans autre distinction que celle des vertus et des talents, lorsque l'impuissance d'acquitter la contribution exigée les écarte de tous les emplois publics, quels que soient leurs vertus et leurs talents ? Non ; toutes ces dispositions sont donc essentiellement anticonstitutionnelles et antisociales.

 

4° Enfin la Nation est-elle souveraine, quand le plus grand nombre des individus qui la composent est dépouillé des droits politiques qui constituent la souveraineté ? Non, et cependant vous venez de voir que ces mêmes décrets les ravissent à la plus grande partie des Français. Que serait donc votre Déclaration des droits si ces décrets pouvaient subsister ? Une vaine formule. Que serait la Nation ?

 

Esclave : car la liberté consiste à obéir aux lois qu'on s'est données, et la servitude à être contraint de se soumettre à une volonté étrangère. Que serait votre Constitution ? Une véritable aristocratie. Car l'aristocratie est l'état où une partie des citoyens est souveraine et le reste est sujet, et quelle aristocratie ! La plus insupportable de toutes, celle des riches.

 

Tous les hommes nés et domiciliés en France sont membres de la société politique qu'on appelle la Nation française, c'est-à-dire citoyens français. Ils le sont par la nature des choses et par les premiers principes du droit des gens. Les droits attachés à ce titre ne dépendent ni de la fortune que chacun d'eux possède, ni de la quotité de l'impôt à laquelle il est soumis, parce que ce n'est point l'impôt qui nous fait citoyens ; la qualité de citoyen oblige seulement à contribuer à la dépense commune de l'Etat, suivant ses facultés. Or vous pouvez donner des lois aux citoyens, mais vous ne pouvez pas les anéantir. Les partisans du système que j'attaque ont eux-mêmes senti cette vérité, puisque, n'osant contester la qualité de citoyens à ceux qu'ils condamnaient à l'exhérédation politique, ils se sont bornés à éluder le principe de l'égalité qu'elle suppose nécessairement, par la distinction de citoyens actifs et de citoyens passifs. Comptant sur la facilité avec laquelle on gouverne les hommes par des mots, ils ont essayé de nous donner le change en publiant, par cette expression nouvelle, la violation la plus manifeste des droits de l'homme.

 

Mais qui peut être assez stupide pour ne pas apercevoir que ce mot ne peut ni changer les principes ni résoudre la difficulté, puisque déclarer que tels citoyens ne sont point actifs ou dire qu'ils n'exerceront plus les droits politiques attachés au titre de citoyen, c'est exactement la même chose dans l'idiome de ces subtils politiques ? Or je leur demanderai toujours de quel droit ils peuvent ainsi frapper d'inactivité et de paralysie leurs concitoyens et leurs commettants : je ne cesserai de réclamer contre cette locution insidieuse et barbare qui souillera à la fois et notre Code et notre langue, si nous ne nous hâtons de l'effacer de l'un et de l'autre, afin que le mot de liberté ne soit pas lui-même insignifiant et même dérisoire.

 

Qu'ajouterai-je à des vérités si évidentes ? Rien, pour les représentants de la Nation, dont l'opinion et le voeu ont déjà prévenu ma demande ; il ne me reste qu'à répondre aux déplorables sophismes sur lesquels les ambitions et les préjugés d'une certaine classe d'hommes s'efforcent d'étayer la doctrine désastreuse que je combats ; c'est à ceux-là seulement que je vais parler. Le peuple ! Des gens qui n'ont rien ! Les dangers de la corruption ! L'exemple de l'Angleterre, celui des peuples que l'on suppose libres, voilà les arguments que l'on oppose à la justice et à la raison. Je ne devrais répondre que ce seul mot : le peuple, cette multitude d'hommes dont je défends la cause, a des droits qui ont la même origine que les vôtres. Qui vous a donné le pouvoir de le leur ôter ?

 

L'utilité générale, dites-vous ! Mais est-il rien d'utile que ce qui est juste et honnête ? Et cette maxime éternelle ne s'applique-t-elle pas surtout à l'organisation sociale ? Et si le but de la société est le bonheur de tous, la conservation des droits de l'homme, que faut-il penser de ceux qui veulent l'établir sur la puissance de quelques individus et sur l'avilissement et la nullité du reste du genre humain !

 

Quels sont donc ces sublimes politiques, qui applaudissent eux-mêmes à leur propre génie, lorsqu'à force de laborieuses subtilités, ils sont enfin parvenus à substituer leurs vaines fantaisies aux principes immuables que l'éternel législateur a lui-même gravés dans le coeur de tous les hommes !

 

[...]

 

Mais dites-vous : le peuple ! Des gens qui n'ont rien à perdre, pourront donc comme nous exercer tous les droits des citoyens ? Des gens qui n'ont rien à perdre ! Que ce langage de l'orgueil en délire est injuste et faux aux yeux de la vérité ! Ces gens dont vous parlez sont apparemment des hommes qui vivent, qui subsistent au sein de la société, sans aucun moyen de vivre et de subsister. Car s'ils sont pourvus de ces moyens-là, ils ont quelque chose, ce me semble, à perdre ou à conserver. Oui, les grossiers habits qui me couvrent, l'humble réduit où j'achète le droit de me retirer et de vivre en paix, le modique salaire avec lequel je nourris ma femme, mes enfants, tout cela, je l'avoue, ne sont point des terres, des châteaux, des équipages, tout cela s'appelle rien peut-être, pour le luxe et pour l'opulence ; mais c'est quelque chose pour l'humanité ; c'est une propriété sacrée, aussi sacrée sans doute, que les brillants domaines de la richesse. Que dis-je ! ma liberté, ma vie, le droit d'obtenir sûreté ou vengeance pour moi et pour ceux qui me sont chers, le droit de repousser l'oppression, celui d'exercer librement toutes les facultés de mon esprit et de mon coeur ; tous ces biens si doux, les premiers de ceux que la nature a départis à l'homme, ne sont-ils pas confiés comme les vôtres à la garde des lois ?

 

Et vous dites que je n'ai point d'intérêt à ces lois ; et vous voulez me dépouiller de la part que je dois avoir comme vous dans l'administration de la chose publique ! et cela par la seule raison que vous êtes plus riches que moi ! Ah si la balance cessait d'être égale, n'est-ce pas en faveur des citoyens les moins aisés qu'elle devrait pencher ? Les lois, l'autorité publique, n'est-elle pas établie pour protéger la faiblesse contre l'injustice et l'oppression ? C'est donc blesser tous les principes sociaux que de la placer tout entière entre les mains des riches.

 

Mais les riches, les hommes puissants ont raisonné autrement. Par un étrange abus des mots, ils ont restreint à certains objets l'idée générale de propriété ; ils se sont appelés seuls propriétaires, ils ont prétendu que les propriétaires seuls étaient dignes du nom de citoyens, ils ont nommé leur intérêt particulier l'intérêt général, et pour assurer le succès de cette prétention, ils se sont emparés de toute la puissance sociale. Et nous ! O faiblesse des hommes ! Nous qui prétendons les ramener aux principes de l'égalité et de la justice, c'est encore sur ces absurdes et cruels préjugés que nous cherchons, sans nous en apercevoir, à élever notre Constitution ? [...].

 

Mais voyez, je vous prie, à quelles bizarres conséquences entraîne une grande erreur en ce genre.

 

Forcés par les premières notions de l'équité, à chercher les moyens de la pallier, vous avez accordé aux militaires, après un certain temps de service, les droits de citoyens actifs comme une récompense. Vous les avez accordés comme une distinction aux ministres du culte, lorsqu'ils ne peuvent remplir les conditions pécuniaires exigées par vos décrets ; vous les accorderez encore, dans des cas analogues, par de semblables motifs. Or, toutes ces dispositions si équitables par leur objet sont autant d'inconséquences et d'infractions des premiers principes constitutionnels. Comment, en effet, vous qui avez supprimé tous les privilèges, comment avez-vous pu ériger en privilèges pour certaines personnes, et pour certaines professions, l'exercice des droits du citoyen ? Comment avez-vous pu changer en récompense un bien qui appartient essentiellement à tous ? D'ailleurs, si les ecclésiastiques et les militaires ne sont pas les seuls qui méritent bien de la patrie, la même raison ne doit-elle pas vous forcer à étendre la même faveur aux autres professions ?

Et si vous la réservez au mérite, comment en avez-vous pu faire l'apanage de la fortune ; ce n'est pas tout ; vous avez fait, de la privation des droits du citoyen actif, la peine du crime, et du plus grand de tous les crimes, celui de lèse-Nation. Cette peine vous a paru si grande que vous en avez limité la durée, que vous avez laissé les coupables maîtres de la terminer eux-mêmes, par le premier acte de citoyen qu'il leur plairait de faire... Et cette même privation, vous l'avez infligée à tous les citoyens qui ne sont pas assez riches pour suffire à telle quotité, à telle nature de contribution ; de manière que, par la combinaison de ces décrets, ceux qui ont conspiré contre le salut et contre la liberté de la Nation, et les meilleurs citoyens, les défenseurs de la liberté, que la fortune n'aura point favorisés, ou qui auront repoussé la fortune pour servir la patrie, sont confondus dans la même classe. Je me trompe, c'est en faveur des premiers que votre prédilection se déclare ; car dès le moment où ils voudront bien consentir à faire la paix avec la Nation, et à accepter le bienfait de la liberté, ils peuvent rentrer dans la plénitude des droits du citoyen ; au lieu que les autres en sont privés indéfiniment, et ne peuvent les recouvrir que sous une condition qui n'est point en leur pouvoir. Juste ciel ! le génie et la vertu mis plus bas que la fortune et le crime par le législateur !

 

Que ne vit-il encore, avons-nous dit quelquefois, en rapprochant l'idée de cette grande révolution de celle d'un grand homme qui a contribué à la préparer ! Que ne vit-il encore ce philosophe sensible et éloquent, dont les écrits ont développé parmi nous ces principes de morale publique qui nous ont rendus dignes de concevoir le dessein de régénérer notre patrie ! Eh bien ! S'il vivait encore, que verrait-il ? les droits sacrés de l'homme qu'il a défendus violés par la Constitution naissante et son nom effacé de la liste des citoyens ! Que diraient aussi tous ces grands hommes qui gouvernèrent les peuples les plus libres et les plus vertueux de la terre, mais qui ne laissèrent pas de quoi fournir aux frais de leurs funérailles et dont les familles étaient nourries aux dépens de l'État ; que diraient-ils, si revivant parmi nous, ils pouvaient voir s'élever cette constitution naissante ? Aristide ! La Grèce t'a surnommé le juste, t'a fait l'arbitre de ta destinée : La France régénérée ne verrait en toi qu'un homme de rien, qui ne paie point un marc d'argent ! En vain, la confiance du peuple t'appellerait à défendre ses droits, il n'est point de municipalité qui ne te repoussât de son sein. Tu aurais vingt fois sauvé la patrie que tu ne serais point encore citoyen actif ni éligible... à moins que ta grande âme ne consentît à vaincre les rigueurs de la fortune aux dépens de la liberté ou de quelqu'une de tes vertus.

 

Le despotisme lui-même n'avait pas osé imposer d'autres conditions aux citoyens qu'il convoquait :

 

Comment donc pourriez-vous dépouiller une partie de ces hommes-là, à plus forte raison la plus grande partie d'entre eux, de ces mêmes droits politiques qu'ils ont exercés en vous envoyant à cette Assemblée, et dont ils vous ont confié la garde ? Vous ne le pouvez pas sans détruire vous-mêmes votre pouvoir, puisque votre pouvoir n'est que celui de vos commettants. En portant de pareils décrets, vous n'agiriez pas comme représentants de la Nation : vous agiriez directement contre ce titre ; vous ne feriez point des lois, vous frapperiez l'autorité législative dans son principe. Les peuples mêmes ne pourraient jamais ni les autoriser, ni les adopter, parce qu'ils ne peuvent jamais renoncer, ni à l'égalité, ni à la liberté, ni à leur existence comme peuples, ni aux droits inaliénables de l'homme.

 

Aussi, Messieurs, quand vous avez formé la résolution déjà bien connue de les révoquer, c'est moins parce que vous en avez reconnu la nécessité, que pour donner à tous les dépositaires de l'autorité publique un grand exemple du respect qu'ils doive ni aux peuples, pour couronner tant de lois salutaires, tant de sacrifices généreux, par le magnanime désaveu d'une surprise passagère, qui ne changea jamais rien ni à vos principes, ni à votre volonté constante et courageuse pour le bonheur des hommes. Que signifie donc l'éternelle objection de ceux qui vous disent qu'il ne vous est permis, dans aucun cas, de changer vos propres décrets ? Comment a-t-on pu faire céder à cette prétendue maxime cette règle inviolable, que le salut du peuple et le bonheur des hommes sont toujours la loi suprême, et imposer aux fondateurs de la Constitution française, celle de détruire leur propre ouvrage, et d'arrêter les glorieuses destinées de la Nation et de l'humanité entière, plutôt que de réparer une erreur dont ils connaissent tous les dangers ? Il n'appartient qu'à l’être essentiellement infaillible d'être immuable : changer est non seulement un droit, mais un devoir pour toute volonté humaine qui a failli.

 

Les hommes qui décident du sort des autres hommes sont moins que personne exempts de cette obligation commune Mais tel est le malheur d'un peuple qui passe rapidement de la servitude à la liberté, qu'il transporte, sans s'en apercevoir, au nouvel ordre de chose, les préjugés de l'ancien dont il est certain que ce système de l'irrévocabilité absolue des décisions du Corps législatif n'est autre chose qu'une idée empruntée du despotisme.

 

L'autorité ne peut reculer sans se compromettre, disait-il, quoiqu'en effet il ait été forcé quelquefois à reculer. Cette maxime était bonne en effet pour le despotisme, dont la puissance oppressive ne pouvait se soutenir que par l'illusion ou la terreur; mais l'autorité tutélaire des représentants de la Nation, fondée à la fois sur l'intérêt général et sur la force de la Nation même, peut réparer une erreur funeste, sans courir d'autre risque que de réveiller les sentiments de la confiance et de l'admiration qui l'environnent ; elle ne peut se compromettre que par une persévérance invincible dans des mesures contraires à la liberté, et réprouvées par l'opinion publique. Il est cependant quelques décrets que vous ne pouvez point abroger, ce sont ceux qui renferment la Déclaration des droits de l'homme, parce que ce n'est point vous qui avez fait ces lois, vous les avez promulguées. Ce sont des décrets immuables du législateur éternel déposés dans la raison et dans le coeur de tous les hommes avant que vous les eussiez inscrits dans votre code, que je réclame contre les dispositions qui les blessent et qui doivent disparaître devant eux. Vous avez ici à choisir entre les uns et les autres, et votre choix ne peut être incertain, d'après vos propres principes. Je propose donc à l'Assemblée nationale le projet de décret suivant :

 

« L'Assemblée nationale, pénétrée d'un respect religieux pour les droits des hommes, dont le maintien doit être l'objet de toutes les institutions politiques ; convaincue qu'une institution faite pour assurer la liberté du peuple français et pour influer sur celle du monde, doit être surtout établie sur ce principe ; déclare que tous les Français, c'est-à-dire tous les hommes nés et domiciliés en France, ou naturalisés, doivent jouir de la plénitude et de l'égalité des droits du citoyen et sont admissibles à tous les emplois publics, sans autre distinction que celle des vertus et des talents. »

 

Maximilien Robespierre

 

 

 

 

Dernier discours, à la Convention : séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)

 

En voyant la multitude des vices que le torrent de la Révolution a roulés pêle-mêle avec les vertus civiques, j'ai tremblé quelquefois d'être souillé aux yeux de la postérité par le voisinage impur de ces hommes pervers qui se mêlaient dans les rangs des défenseurs sincères de l'humanité; mais la défaite des factions rivales a comme émancipé tous les vices; ils ont cru qu'il ne s'agissait plus pour eux que de partager la patrie comme un butin, au lieu de la rendre libre et prospère ; et je les remercie de ce que la fureur dont ils sont animés contre tout ce qui s'oppose à leurs projets a tracé la ligne de démarcation entre eux et tous les gens de bien. Mais si les Verres et les Catilina de la France se croient déjà assez avancés dans la carrière du crime pour exposer sur la tribune aux harangues la tête de leur accusateur, j'ai promis aussi naguère de laisser à mes concitoyens un testament redoutable aux oppresseurs du peuple, et je leur lègue dès ce moment l'opprobre et la mort ! Je conçois qu'il est facile à la ligue des tyrans du monde d'accabler un seul homme ; mais je sais aussi quels sont les devoirs d'un homme qui peut mourir en défendant la cause du genre humain. [...]  

Peuple, souviens-toi que, si dans la République la justice ne règne pas avec un empire absolu, et si ce mot ne signifie pas l'amour de l'égalité et de la patrie, la liberté n'est qu'un vain nom ! Peuple, toi que l'on craint, que l'on flatte et que l'on méprise; toi, souverain reconnu, qu'on traite toujours en esclave, souviens-toi que partout où la justice ne règne pas, ce sont les passions des magistrats, et que le peuple a changé de chaînes, et non de destinées !                 

Souviens-toi qu'il existe dans ton sein une ligue de fripons qui lutte contre la vertu publique, et qui a plus d'influence que toi-même sur tes propres affaires, qui te redoute et te flatte en masse, mais te proscrit en détail dans la personne de tous les bons citoyens ! 

Rappelle-toi que, loin de sacrifier cette nuée de fripons à ton bonheur, tes ennemis veulent te sacrifier à cette poignée de fripons, auteurs de tous nos maux, et seuls obstacles à la prospérité publique !  

Sache que tout homme qui s'élèvera pour défendre ta cause et la morale publique sera accablé d'avanies et proscrit par les fripons ; sache que tout ami de la liberté sera toujours placé entre un devoir et une calomnie ; que ceux qui ne pourront être accusés d'avoir trahi seront accusés d'ambition; que l'influence de la probité et des principes sera comparée à la force de la tyrannie et à la violence des factions ; que ta confiance et ton estime seront des titres de proscription pour tous tes amis ; que les cris du patriotisme opprimé seront appelés des cris de sédition, et que, n'osant t'attaquer toi-même en masse, on te proscrira en détail dans la personne de tous les bons citoyens, jusqu'à ce que les ambitieux aient organisé leur tyrannie. Tel est l'empire des tyrans armés contre nous, telle est l'influence de leur ligue avec tous les hommes corrompus, toujours portés à les servir. Ainsi donc, les scélérats nous imposent la loi de trahir le peuple, à peine d'être appelés dictateurs ! Souscrirons-nous à cette loi ? Non ! Défendons le peuple, au risque d'en être estimé; qu'ils courent à l'échafaud par la route du crime, et nous par celle de la vertu.

 

Ditons-nous que tout est bien ? Continuerons-nous de louer par habitude ou par pratique ce qui est mal ? Nous perdrions la patrie. Révélerons-nous les abus cachés ? Dénoncerons-nous les traîtres ? On nous dira que nous ébranlons les autorités constituées, que nous voulons acquérir à leurs dépens une influence personnelle. Que ferons-nous donc ? Notre devoir. Que peut-on objecter à celui qui veut dire la vérité et qui consent à mourir pour elle ? Disons donc qu'il existe une conspiration contre la liberté publique; qu'elle doit sa force à une coalition criminelle qui intrigue au sein même de la Convention ; que cette coali­tion a des complices dans le Comité de Sûreté générale et dans les bureaux de ce comité qu'ils dominent; que les ennemis de la République ont opposé ce comité au Comité de Salut public, et constitué ainsi deux gouver­nements ; que des membres du Comité de Salut public entrent dans ce complot ; que la coalition ainsi formée cherche à perdre les patriotes et la patrie. Quel est le remède à ce mal ? Punir les traîtres, renouveler les bureaux du Comité de Sûreté générale, épurer ce comité lui-même, et le subordonner au Comité de Salut public, épurer le Comité de Salut public lui-même, constituer l'unité du gouvernement sous l'autorité suprême de la Convention nationale, qui est le centre et le juge, et écraser ainsi toutes les factions du poids de l'autorité nationale, pour élever sur leurs ruines la puissance de la justice et de la liberté: tels sont les principes. S'il est impossible de les réclamer sans passer pour un ambitieux, j'en conclurai que les principes sont proscrits, et que la tyrannie règne parmi nous, mais non que je doive les taire; car, que peut-on objecter à un homme qui a raison et qui sait mourir pour son pays ? 

 

Je suis fait pour combattre le crime, non pour le gouverner. Le temps n'est point arrivé où les hommes de biens peuvent servir impunément la patrie; les défenseurs de la liberté ne seront que des proscrits, tant que la horde des fripons dominera.  

 

Souviens-toi qu'il existe dans ton sein une ligue de fripons qui lutte contre la vertu publique, et qui a plus d'influence que toi-même sur tes propres affaires, qui te redoute et te flatte en masse, mais te proscrit en détail dans la personne de tous les bons citoyens !    

 

Rappelle-toi que, loin de sacrifier cette nuée de fripons à ton bonheur, tes ennemis veulent te sacrifier à cette poignée de fripons, auteurs de tous nos maux, et seuls obstacles à la prospérité publique !  

 

Sache que tout homme qui s'élèvera pour défendre ta cause et la morale publique sera accablé d'avanies et proscrit par les fripons ; sache que tout ami de la liberté sera toujours placé entre un devoir et une calomnie ; que ceux qui ne pourront être accusés d'avoir trahi seront accusés d'ambition; que l'influence de la probité et des principes sera comparée à la force de la tyrannie et à la violence des factions ; que ta confiance et ton estime seront des titres de proscription pour tous tes amis ; que les cris du patriotisme opprimé seront appelés des cris de sédition, et que, n'osant t'attaquer toi-même en masse, on te proscrira en détail dans la personne de tous les bons citoyens, jusqu'à ce que les ambitieux aient organisé leur tyrannie. Tel est l'empire des tyrans armés contre nous, telle est l'influence de leur ligue avec tous les hommes corrompus, toujours portés à les servir. Ainsi donc, les scélérats nous imposent la loi de trahir le peuple, à peine d'être appelés dictateurs ! Souscrirons-nous à cette loi ? Non ! Défendons le peuple, au risque d'en être estimé; qu'ils courent à l'échafaud par la route du crime, et nous par celle de la vertu.

 

Ditons-nous que tout est bien ? Continuerons-nous de louer par habitude ou par pratique ce qui est mal ? Nous perdrions la patrie. Révélerons-nous les abus cachés ? Dénoncerons-nous les traîtres ? On nous dira que nous ébranlons les autorités constituées, que nous voulons acquérir à leurs dépens une influence personnelle. Que ferons-nous donc ? Notre devoir. Que peut-on objecter à celui qui veut dire la vérité et qui consent à mourir pour elle ? Disons donc qu'il existe une conspiration contre la liberté publique; qu'elle doit sa force à une coalition criminelle qui intrigue au sein même de la Convention ; que cette coali­tion a des complices dans le Comité de Sûreté générale et dans les bureaux de ce comité qu'ils dominent; que les ennemis de la République ont opposé ce comité au Comité de Salut public, et constitué ainsi deux gouver­nements ; que des membres du Comité de Salut public entrent dans ce complot ; que la coalition ainsi formée cherche à perdre les patriotes et la patrie. Quel est le remède à ce mal ? Punir les traîtres, renouveler les bureaux du Comité de Sûreté générale, épurer ce comité lui-même, et le subordonner au Comité de Salut public, épurer le Comité de Salut public lui-même, constituer l'unité du gouvernement sous l'autorité suprême de la Convention nationale, qui est le centre et le juge, et écraser ainsi toutes les factions du poids de l'autorité nationale, pour élever sur leurs ruines la puissance de la justice et de la liberté: tels sont les principes. S'il est impossible de les réclamer sans passer pour un ambitieux, j'en conclurai que les principes sont proscrits, et que la tyrannie règne parmi nous, mais non que je doive les taire; car, que peut-on objecter à un homme qui a raison et qui sait mourir pour son pays ?

 

Je suis fait pour combattre le crime, non pour le gouverner. Le temps n'est point arrivé où les hommes de biens peuvent servir impunément la patrie; les défenseurs de la liberté ne seront que des proscrits, tant que la horde des fripons dominera.           

 

Discours à l'Assemblée constituante, le 9 mai 1791.

 

Le droit de pétition

 

Le droit de pétition est le étroit imprescriptible de tout homme en société. Les Français en jouissaient avant que vous fussiez assemblés; les despotes les plus absolus n'ont jamais osé contester formellement ce droit à ce qu'ils appelaient leurs sujets. Plusieurs se sont fait une gloire d'être accessibles et de rendre justice à tous. C'est ainsi que Frédéric II écoutait les plaintes de tous les citoyens. Et vous, législateurs d'un peuple libre, vous ne voudrez pas que des Français vous adressent des observations, des demandes, des prières, comme vous voudrez les appeler!

Non, ce n'est point pour exciter les citoyens à la révolte que je parle à cette tribune, c'est pour défendre les droits des citoyens; et si quelqu'un voulait m'accuser, je voudrais qu'il mît toutes ses actions en parallèles avec les miennes, et je ne craindrais pas le parallèle. Je défends les droits les plus sacrés de mes commettants; car mes commettants sont tous Français, et je ne ferai sous ce rapport aucune distinction entre eux: je défendrai surtout les plus pauvres. Plus un homme est faible et malheureux, plus il a besoin du droit de pétition; et c'est parce qu'il est faible et malheureux que vous le lui ôteriez!

Dieu accueille les demandes non-seulement des plus malheureux des hommes, mais des plus coupables.

Or, il n'y a de lois sages et justes que celles qui dérivent des lois simples de la nature. Si vos sentiments n'étaient point conformes à ces lois, vous ne seriez plus les législateurs, vous seriez plutôt les oppresseurs des peuples. Je crois donc qu'à titre de législateurs et de représentants de la nation, vous êtes incompétents pour ôter à une partie des citoyens les droits imprescriptibles qu'ils tiennent de la nature.

 

Je passe au titre II, à celui qui met des entraves de toutes espèces à l'exercice du droit de pétition. Tout être collectif ou non qui peut former un voeu, a le droit de l'exprimer; c'est le droit imprescriptible de tout être intelligent et sensible. Il suffit qu'une société ait une existence légitime pour qu'elle ait le droit de pétition; car si elle a le droit d'exister reconnu par la loi, elle a le droit d'agir comme une collection d'êtres raisonnables, qui peuvent publier leur opinion commune et manifester leurs voeux.

L'on voit toutes les sociétés des Amis de la constitution vous présenter des adresses propres à éclairer votre sagesse, vous exposer des faits de la plus grande importance; et c'est dans ce moment qu'on veut paralyser ces sociétés, leur ôter le droit d'éclairer les législateurs!

Je le demande à tout homme de bonne foi qui veut sincèrement le bien, mais qui ne cache pas sous un langage spécieux le dessein de miner la liberté; je demande si ce n'est pas chercher à troubler l'ordre public par des lois oppressives, et porter le coup le plus funeste à la liberté

Je réclame l'ajournement de cette question jusqu'après l'impression du rapport.

 

Maximilien Robespierre

 

Discours à la Société des Amis de la Constitution le 9 mai 1791.

 

La liberté de la presse

 

Messieurs,

 

Après la faculté de penser, celle de communiquer ses pensées à ses semblables, est l’attribut le plus frappant qui distingue l’homme de la brute. Elle est tout-à-la-fois le signe de la vocation immortelle de l’homme à l’état social, le lien, l’âme, l’instrument de la société, le moyen unique de la perfectionner, d’atteindre le degré de puissance, de lumières et de bonheur dont il est susceptible.

 

Qu’il les communique par la parole, par l’écriture ou par l’usage de cet art heureux qui a reculé si loin les bornes de son intelligence, et qui assure à chaque homme les moyens de s’entretenir avec le genre humain tout entier, le droit qu’il exerce est toujours le même, et la liberté de la presse ne peut être distinguée de la liberté de la parole ; l’une et l’autre est sacrée comme la nature ; elle est nécessaire comme la société elle-même.

 

 Par quelle fatalité les lois se sont-elles donc presque partout appliquées à la violer ? C’est que les lois étaient l’ouvrage des despotes, et que la liberté de la presse est le plus redoutable fléau du despotisme. Comment expliquer en effet le prodige de plusieurs millions d’hommes opprimés par un seul, si ce n’est par la profonde ignorance et par la stupide léthargie où ils sont plongés ? Mais que tout homme qui a conservé le sentiment de dignité puisse dévoiler les vues perfides et la marche tortueuse de la tyrannie ; qu’il puisse opposer sans cesse les droits de l’humanité aux attentats qui les violent, la souveraineté des peuples à leur avilissement et à leur misère ; que l’innocence opprimée puisse faire entendre impunément sa voix redoutable et touchante, et la vérité rallier tous les esprits et tous les coeurs, aux noms sacrés de liberté et de patrie ; alors l’ambition trouve partout des obstacles, et le despotisme est contraint de reculer à chaque pas ou de venir se briser contre la force invincible de l'opinion publique et de la volonté générale. Aussi voyez avec quelle artificieuse politique les despotes se sont ligués contre la liberté de parler et d’écrire ; voyez le farouche inquisiteur la poursuivre au nom du ciel, et les princes au nom des lois qu’ils ont faites eux-mêmes pour protéger leurs crimes. Secouons le joug des préjugés auxquels ils nous ont asservis, et apprenons d’eux à connaître tout le prix de la liberté de la presse.

 

Quelle doit en être la mesure ? un grand peuple, illustre par la conquête récente de la liberté, répond à cette question par son exemple.

 

Le droit de communiquer ses pensées, par la parole, par l’écriture ou par l’impression, ne peut être gêné ni limité en aucune manière ; voilà les termes de la loi que les Etats-Unis d’Amérique ont faite sur la liberté de la presse, et j’avoue que je suis bien aise de pouvoir présenter mon opinion, sous de pareils auspices, à ceux qui auraient été tentés de la trouver extraordinaire ou exagérée.

 

La liberté de la presse doit être entière et indéfinie, ou elle n’existe pas. Je ne vois que deux moyens de la modifier, l’un d’en assujétir l’usage à de certaines restrictions et à de certaines formalités, l’autre d’en réprimer l’abus par des lois pénales ; l’un et l’autre de ces deux objets exige la plus sérieuse attention.

 

D’abord il est évident que le premier est inadmissible, car chacun sait que les lois sont faites pour assurer à l’homme le libre développement de ses facultés, et non pour les enchaîner ; que leur pouvoir se borne à défendre à chacun de nuire aux droits d’autrui, sans lui interdire l’exercice des siens. Il n’est plus nécessaire aujourd’hui de répondre à ceux qui voudraient donner des entraves à la presse, sous le prétexte de prévenir les abus qu’elle peut produire. Priver un home des moyens que la nature et l’art ont mis en son pouvoir de communiquer ses sentiments et ses idées, pour empêcher qu’il n’en fasse un mauvais usage, ou bien enchaîner sa langue de peur qu’il ne calomnie, ou lier ses bras de peur qu’il ne les tourne contre ses semblables, tout le monde voit que ce sont là des absurdités du même genre, que cette méthode est tout simplement le secret du despotisme qui, pour rendre les hommes sages et paisibles, ne connaît pas de meilleur moyens que d’en faire des instruments passifs ou de vils automates. Eh ! quelles seraient les formalités auxquelles vous soumettriez le droit de manifester ses pensées ? Défendrez-vous aux citoyens de posséder des presses, pour faire un bienfait commun à l’humanité entière, le patrimoine de quelques mercenaires ? donnerez-vous ou vendrez-vous aux uns le privilège exclusif de disserter périodiquement sur des objets de littérature, aux autres celui de parler de politique et des événements publics ? Décrèterez-vous que les hommes ne peuvent donner l’essor à leurs opinions, si elles n’ont obtenu le passeport d’un officier de police, ou qu’ils ne penseront qu’avec l’approbation d’un censeur, et par permission du gouvernement ? tels sont en effet les chefs d’œuvres qu’enfanta l’absurde manie de donner des lois à la presse ; mais l’opinion publique et la volonté générale de la nation ont proscrit, depuis long-temps, ces infâmes usages. Je ne vois en ce genre qu’une idée qui semble avoir surnagé : c’est celle de proscrire toute espèce d’écrit qui ne porterait point le nom de l’auteur ou de l’imprimeur, et de rendre ceux-ci responsables ; mais comme cette question est liée à la seconde partie de notre discussion, c’est-à-dire à la théorie des lois pénales sur la presse, elle se trouvera résolue par les principes que nous allons établir sur ce point.

 

Peut-on établir des peines contre ce qu’on appelle l’abus de la presse ? dans quels cas ces peines pourraient-elles avoir lieu ? Voilà de grandes questions qu’il faut résoudre, et peut-être la partie la plus importante de notre code constitutionnel.

 

La liberté d’écrire peut s’exercer sur deux objets, les choses et les personnes.

 

Le premier de ces objets renferme tout ce qui touche aux plus grands intérêts de l’homme et de la société, tel que la morale, la législation, la politique, la religion. Or les lois ne peuvent jamais punir aucun homme, pour avoir manifesté ses opinions sur toutes ces choses. C’est par la libre et mutuelle communication de ses pensées, que l’homme perfectionne ses facultés, s’éclaire sur ses droits, et s’élève au degré de vertu, de grandeur, de félicité, auquel la nature lui permet d’atteindre. mais cette communication, comment peut-elle se faire, si ce n’est de la manière que la nature même l’a permise ? Or c’est la nature même, qui veut que les pensées de chaque homme soient le résultat de son caractère et de son esprit, et c’est elle qui a créé cette prodigieuse diversité des esprits et des caractères. La liberté de publier son opinion ne peut être autre chose que la liberté de publier toutes les opinions contraires. Il faut, ou que vous lui donniez cette étendue, ou que vous trouviez le moyen que la vérité sorte d’abord toute pure et toute nue de chaque tête humaine. Elle ne peut sortir que du combat de toutes idées vraies ou fausses, absurdes ou raisonnables. C’est dans ce mélange, que la raison commune, la faculté donnée à l’homme de discerner le bien et le mal, s’exerce à choisir les unes, à rejeter les autres. Voulez-vous ôter à vos semblables l’usage de cette faculté, pour y substituer votre autorité particulière ? Mais quelle main tracera la ligne de démarcation qui sépare l’erreur de la vérité ? Si ceux qui font les lois ou ceux qui les appliquent, étaient des êtres d’une intelligence supérieures à l’intelligence humaine, ils pourraient exercer cet empire sur les pensées : mais s’ils ne sont que des hommes, s’il est absurde que la raison d’un homme soit, pour ainsi dire, souveraine de la raison de tous les autres hommes, toute loi pénale contre la manifestation des opinions n’est qu’une absurdité.

 

Elle renverse le premier principe de la liberté civile, et les plus simples notions de l’ordre social. En effet, c’est un principe incontestable que la loi ne peut infliger aucune peine là où il ne peut y avoir un délit susceptible d’être caractérisé avec précision, et reconnu avec certitude ; sinon la destinée des citoyens est soumise aux jugements arbitraire et la liberté n’est plus. Les lois peuvent atteindre les actions criminelles parce qu’elles consistent en fait sensibles, qui peuvent être clairement définis et constatés suivant des règles sûres et constantes : mais les opinions ! leur caractère bon ou mauvais ne peut être déterminé que par des rapports plus ou moins compliqués avec des principes de raison, de justice, souvent même avec une foule de circonstances particulières. Me dénonce-t-on un vol, un meurtre ; j’ai l’idée d’un acte dont la définition est simple et fixée, j’interroge des témoins. Mais on me parle d’un écrit incendiaire, dangereux, séditieux ; qu’est-ce qu’un écrit incendiaire, dangereux, séditieux ? Ces qualifications peuvent-elles s’appliquer à celui qu’on me présente ? je vois naître une foule de questions qui seront abandonnées à toute l’incertitude des opinions ; je ne trouve plus ni faits ni témoins, ni loi, ni juge ; je n’aperçois qu’une dénonciation vague, des arguments, des décisions arbitraires. L’un trouvera le crime dans la chose, l’autre dans l’intention, un troisième dans le style. Celui-ci méconnaîtra la vérité ; celui-là la condamnera en connaissance de cause ; un autre voudra punir la véhémence de son langage, le moment même qu’elle aura choisi pour faire entendre sa voix. Le même écrit qui paraîtra utile et sage à l’homme ardent et courageux, sera proscrit comme incendiaire par l’homme froid et pusillanime ; l’esclave ou le despote ne verra qu’un extravaguant ou un factieux où l’homme libre reconnaît un citoyen vertueux. Le même écrivain trouvera, suivant la différence des tems et des lieux, des éloges ou des persécutions, des statues ou un échafaud. Les hommes illustres, dont le génie a préparé cette glorieuse révolution sont enfin placés, par nous, au rang des bienfaiteurs de l’humanité : qu’étaient-ils durant leur vie aux yeux des gouvernements ? des novateurs dangereux, j’ai presque dit des rebelles. Est-il bien loin de nous le tems où les principes mêmes que nous avons consacrés auraient été condamnés comme des maximes criminelles par ces mêmes tribunaux que nous avons détruits ? Que dis-je ! aujourd’hui même, chacun de nous ne paraît-il pas un homme différent aux yeux des divers partis qui divisent l’Etat, et dans ces lieux mêmes, au moment où je parle, l’opinion que je propose ne paraît-elle pas aux uns un paradoxe, aux autres une vérité ? ne trouve-t-elle pas ici des applaudissements, et là, presque des murmures ? Or, que deviendrait la liberté de la presse, si chacun ne pouvait l’exercer qu’à peine de voir son repos et ses droits les plus sacrés livrés à tous les préjugés, à toutes les passions, à tous les intérêts !

 

Mais ce qu’il importe sur-tout de bien observer, c’est que toute peine décernée contre les écrits, sous le prétexte de réprimer l’abus de la presse, tourne entièrement au désavantage de la vérité et de la vertu, et au profit du vice, de l’erreur et du despotisme.

 

L’homme de génie qui révèle de grandes vérités à ses semblables est celui qui a devancé l’opinion de son siècle : la nouveauté hardie de ses conceptions effarouche toujours leurs faiblesse et leur ignorance ; toujours les préjugés se ligueront avec l’envie, pour le peindre sous des traits odieux ou ridicules. C’est pour cela précisément que le partage des grands hommes fut constamment l(ingratitude de leurs contemporains, et les hommages tardifs de la postérité ; c’est pour cela que la superstition jeta Galilée dans les fers et bannit Descartes de sa patrie. Quel sera donc le sort de ceux qui, inspirés par le génie de la liberté, viendront parler des droits et de la dignité de l’homme à des peuples qui les ignorent ? Ils alarment presque également et les tyrans qu’ils démasquent, et les esclaves qu’ils veulent éclairer. Avec qu’elle facilité les premiers n’abuseraient pas de cette disposition des esprits, pour les persécuter au nom des lois ! Rappelez-vous pourquoi, pour qui s’ouvraient, parmi vous, les cachots du despotisme ; contre qui était dirigé le glaive même des tribunaux. La persécution épargna-t-elle l’éloquent et vertueux philosophe de Genève ? il est mort ; une grande révolution laissait, pour quelques moments du moins, respirer la vérité, vous lui avez décerné une statue ; vous avez honoré et secouru sa veuve au nom de la patrie, je ne conclurai pas même de ces hommages, que vivant et placé sur le théâtre où son génie devait l’appeler, il n’essuya pas moins le reproche si banal d’homme morose et exagéré.

 

S’il est vrai que le courage des écrivains dévoués à la cause de la justice et de l’humanité, soit la terreur de l’intrigue et de l’ambition des hommes en autorité ; il faut bien que les lois contre la presse deviennent entre leurs mains une arme terrible contre la liberté.

 

Mais tandis qu’ils poursuivront ses défenseurs, comme des perturbateurs de l’ordre public, et comme des ennemis de l’autorité légitime, vous les verrez caresser, encourager, soudoyer ces écrivains dangereux, ces vils professeurs de mensonge et de servitude, dont la funeste doctrine, empoisonnant dans sa source la félicité des siècles, perpétue sur la terre les lâches préjugés des peuples et la puissance monstrueuse des tyrans, les seuls dignes du titre de rebelles, puisqu’ils osent lever l’étendard contre la souveraineté des nations,et contre la puissance sacrée de la nature. Vous les verrez encore favoriser, de tout leur pouvoir, toutes ces productions licencieuses qui altèrent les principes de la morale, corrompent les mœurs, énerve le courage et détournent les peuples du soin de la chose publique, par l’appât des amusements frivoles, ou par les charmes empoisonnés de la volupté. C’est ainsi que toute entrave mise à la liberté de la presse est entre leurs mains un moyen de diriger l’opinion publique au gré de leur intérêt personnel, et de fonder leur empire sur l’ignorance et sur la dépravation générale. La presse libre est la gardienne de la liberté ; la presse gênée en est le fléau. Ce sont les précautions mêmes que vous prenez contre ces abus qui les produisent presque tous ; ce sont ces précautions qui vous en ôtent tous les heureux fruits, pour ne vous en laisser que les poisons. Ce sont ces entraves qui produisent une timidité servile, ou une audace extrême. Ce n’est que sous les auspices de la liberté que la raison s’exprime avec le courage et avec le calme qui la caractérisent. C’est à elle encore que sont dus les succès des écrits licencieux, parce que l’opinion y met un prix proportionné aux obstacles qu’ils ont franchis, et à la haine qu’inspire le despotisme qui veut maîtriser jusqu’à la pensée. Otez-lui ce mobile, elle les jugera avec un sévère impartialité, et les écrivains dont elle est la souveraine ne brigueront ses faveurs que par des travaux utiles : ou plutôt soyez libres ; avec la liberté viendront toutes les vertus, et les écrits que la presse mettra au jour, seront purs, graves et sains comme vos mœurs.

 

Mais pourquoi prendre tant de soin pour troubler l’ordre que la nature établissait d’elle-même ? Ne voyez-vous pas que, par le cours nécessaire des choses, le tems amène la proscription de l’erreur et le triomphe de la vérité ? laissez aux opinions bonnes ou mauvaises un essor également libre, puisque les premières seulement sont destinées à rester. Avez-vous plus confiance dans l’autorité, dans la vertu de quelques hommes, intéressés à arrêter la marche de l’esprit humain, que dans la nature même ? elle seule a pourvu aux inconvéniens que vous redoutez ; ce sont les hommes qui les feront naître.

 

L’opinion publique, voilà le seul juge compétent des opinions privées, le seul censeur légitime des écrits. Si elle les approuve, de quel droit, vous, hommes en place, pouvez-vous les condamner ? si elle les condamne, quelle nécessité pour vous de les poursuivre ? si après les avoir d’abord improuvés, elle doit, éclairée par le tems et par la réflexion, les adopter tout ou tard, pourquoi vous opposez-vous au progrès des lumières ? comment osez-vous arrêter ce commerce de la pensée, que chaque homme a le droit d’entretenir avec tous les esprits, avec le genre humain tout entier ? l’empire de l’opinion publique sur les opinions particulières est doux, salutaire, naturel, irrésistible ; celui de l’autorité et de la force est nécessairement tyrannique, odieux, absurde, monstrueux.

 

A ces principes éternels, quels sophismes objectent les ennemis de la liberté ? la soumission aux lois ; il ne faut point permettre d’écrire contre les lois.

 

Obéir aux lois est le devoir de tout citoyen : publier librement ses pensées sur les vices ou sur la bonté des lois, est le droit de tout homme et l’intérêt de la société entière ; c’est le plus digne et le plus salutaire usage que l’homme puisse faire de sa raison ; c’est le plus saint des devoirs que puisse remplir, envers les autres hommes, celui qui est doué des talens nécessaires pour les éclairer. Les lois, que sont-elles ? l’expression libre de la volonté générale, plus ou moins conforme aux droits et à l’intérêt des nations, selon le degré de conformité qu’elles ont aux lois éternelles de la raison, de la justice et de la nature. Chaque citoyen a sa part et son intérêt dans cette volonté générale ; il peut donc, il doit même déployer tout ce qu’il a de lumières et d’énergie pour l’éclairer, pour la réformer, pour la perfectionner. Comme dans une société particulière, chaque associé a le droit d’engager ses co-associés à changer les conventions qu’ils ont faites, et les spéculations qu’ils ont adoptées pour la prospérité de leurs entreprises : ainsi, dans la grande société politique, chaque membre peut faire tout ce qui est en lui, pour déterminer les autres membres de la cité à adopter les dispositions qui lui paraissent les plus conforme à l’avantage commun.

 

S’il en est ainsi des lois qui émanent de la société elle-même, que faudra-t-il penser de celles qu’elle n’a point faites, de celles qui ne sont que la volonté de quelques hommes,et l’ouvrage du despotisme ? c’est lui qui inventa cette maxime qu’on ose répéter encore aujourd’hui pour consacrer ses forfaits ? Que dis-je ? avant la révolution même, nous jouissions, jusqu’à un certain point, de la liberté de disserter et d’écrire sur les lois. Sûr de son empire, et plein de confiance dans ses forces, le despotisme n’osait point contester ce droit à la philosophie, aussi ouvertement que ces modernes Machiavels, qui tremblent toujours de voir leur charlatanisme anticivique dévoilé par la liberté entière des opinions. Du moins faudra-t-il qu’ils conviennent que, si leurs principes avaient été suivis, les lois ne seraient encore, pour nous, que des chaînes destinées à attacher les nations au joug de quelques tyrans, et qu’au moment où je parle, nous n’aurions pas le droit d’agiter cette question.

 

Mais, pour obtenir cette loi tant désirée contre la liberté on présente l’idée que je viens de repousser, sous les termes les plus propres même à réveiller les préjugés, et à inquiéter le zèle pusillanime et peu éclairé : car, comme une pareille loi est nécessairement arbitraire dans l’exécution, comme la liberté des opinions est anéantie dès qu’elle n’existe point entière, il suffit aux ennemis de la liberté d’en obtenir une, quelle qu’elle soit. On vous parlera donc d’écrit qui excitent les peuples à la révolte, qui conseillent la désobéissance aux lois ; on vous demandera une loi pénale pour ces écrits-là. Ne prenons point le change ; et attachons-nous toujours à la chose, sans nous laisser séduire par les mots. Croyez-vous, d’abord, qu’un écrit plein de raison et d’énergie, qui démontrerait qu’une loi est funeste à la liberté et au salut public, ne produirait pas une impression plus profonde que celui qui, dénué de force et de raison, ne contiendrait que des déclamations contre cette loi, ou le conseil de ne point la respecter ? Non sans doute. S’il est permis de décerner des peines contre ces derniers écrits, une raison plus impérieuse encore les provoquerait donc contre les autres, et le résultat de ce système serait, en dernière analyse, l’anéantissement de la liberté de la presse, et non les formes. Mais voyons les objets tels qu’ils sont avec les yeux de la raison, et non avec ceux des préjugés que le despotisme a accrédités. Ne croyons pas que, dans un état libre, ni même dans aucun état, des écrits remuent si facilement les citoyens, et les portent à renverser un ordre de choses cimenté par l’habitude, par tous les rapports sociaux, et protégé par la force publique. En général, c’est par une action lente et progressive qu’ils influent sur la conduite des hommes. C’est le tems, c’est la raison qui détermine cette influence. Ou bien ils sont contraire à l’opinion et à l’intérêt du plus grand nombre et alors ils sont impuissants ; ils excitent même le blâme et le mépris public, et tout reste calme : ou bien ils expriment le vœu général et ne font qu’éveiller l’opinion publique : qui oserait les regarder comme des crimes ? Analysez bien tous ces prétextes, toutes ces déclamations contre ce que quelques-uns appellent écrits incendiaires, et vous verrez qu’elles cachent le dessein de calomnier le peuple, pour l’opprimer et pour anéantir la liberté dont il est le seul appui, vous verrez qu’elles supposent d’une part une profonde ignorance des hommes, de l’autre un profond mépris de la partie de la nation la plus nombreuse et la moins corrompue.

 

Cependant, comme il faut absolument un prétexte de soumettre la presse aux poursuites de l’autorité, on nous dit : Mais, si un écrit a provoqué des délits, une émeute, par exemple, ne punira-t-on pas cet écrit ? Donnez-nous au moins une loi pour ce cas là. Il est facile, sans doute, de présenter une hypothèse particulière, capable d’effrayer l’imagination, mais il faut voir la chose sous des rapports plus étendus. Considérez combien il serait facile de rapporter une émeute, un délit quelconque, à un écrit qui n’en serait cependant point la véritable cause ; combien il est difficile de distinguer si les événements qui arrivent dans un tems postérieur à la date d’un écrit en son véritablement l’effet ; comment sous ce prétexte, il serait facile aux homme en autorité, de poursuivre tous ceux qui auraient exercé avec énergie le droit de publier leur opinion sur la chose publique, ou sur les hommes qui gouvernent. Observez, sur-tout, que, dans aucun cas, l’ordre social ne peut être compromis par l’impunité d’un écrit qui aurait conseillé un délit.

 

Pour que cet écrit fasse quelque mal, il faut qu’il se trouve un homme qui commette le délit. Or les peines que la loi prononce contre ce délit sont un frein pour quiconque serait tenté de s’en rendre coupable ; et, dans ce cas là comme dans les autres, la sûreté publique est suffisamment garantie, sans qu’il soit nécessaire de chercher une autre victime. Le but et la mesure des peines est l’intérêt de la société. Par conséquent, s’il importe plus à la société de ne laisser aucun prétexte d’attenter arbitrairement à la liberté de la presse, que d’envelopper dans le châtiment du coupable un écrivain répréhensible, il faut renoncer à cet acte de rigueur, il faut jeter un voile sur toutes ces hypothèses extraordinaires qu’on se plaît à imaginer, pour conserver, dans toute son intégrité, un principe qui est la première base du bonheur social.

 

Cependant, s’il était prouvé d’ailleurs que l’auteur d’un semblable écrit fût complice, il faudrait le punir comme tel, de la peine infligée au crime dont il serait question, mais non le poursuivre comme auteur d’un écrit, en vertu d’aucune loi sur la presse.

 

J’ai prouvé jusqu’ici que la liberté d’écrire sur les choses doit être illimitée : envisageons-là maintenant par rapport aux personnes.

 

Je distingue à cet égard les personnes publiques et les personnes privées ; et je me propose cette question ; les écrits qui inculpent les personnes publiques, peuvent-ils être punis par la loi ? C’est l’intérêt général qui doit la décider. Pesons donc les avantages et les inconvénients des deux systèmes contraires.

 

Une importante considération, et peut-être une raison décisive, se présente d’abord. Quel est le principal avantage, quel est le but essentiel de la liberté de la presse ? C’est de contenir l’ambition et le despotisme de ceux à qui le peuple a commis son autorité, en éveillant sans cesse son attention sur les atteintes qu’ils peuvent porter à ses droits. Or, si vous leur laissez le pouvoir de poursuivre, sous le prétexte de calomnie, ceux qui oseront blâmer leur conduite, n’est-il pas clair que ce frein devient absolument impuissant et nul ? qui ne voit combien le combat est inégal entre un citoyen faible, isolé, et un adversaire armé des ressources immenses que donne un grand crédit et une grande autorité ? qui voudra déplaire aux hommes puissants, pour servir le peuple, s’il faut qu’au sacrifice des avantages que présente leur faveur, et au danger de leurs persécutions secrètes, se joigne encore le malheur presque inévitable d’une condamnation ruineuse et humiliante ?

 

Mais, d’ailleurs, qui jugera les juges eux-mêmes ? car, enfin, il faut bien que leurs prévarications ou leurs erreurs ressortissent, comme celles des autres magistrats, au tribunal de la censure publique. Qui jugera le dernier jugement, qui décidera ces contestations ? car il faut qu’il y en ait un qui soit le dernier ; il faut aussi qu’il soit soumis à la liberté des opinions. Concluons qu’il faut toujours revenir au principe, que les citoyens doivent avoir la faculté de s’expliquer et d’écrire sur la conduite des hommes publics, sans être exposé à aucune condamnation légale.

 

Attendrai-je des preuves juridiques de la conjuration de Catilina ? et n’oserai-je la dénoncer au moment où il faudrait l’avoir déjà étouffée ? Comment oserais-je dévoiler les desseins perfides de tous ces chefs de parti, qui s’apprêtent à déchirer le sein de la république, qui tous se couvrent du voile du bien public et de l’intérêt du peuple, et qui ne cherchent qu’à l’asservir et le vendre au despotisme ? comment vous développerai-je la politique ténébreuse de Tibère ? Comment les avertirai-je que ces pompeux dehors de vertus dont il s’est tout à coup revêtu, ne cachent que le dessein de consommer plus sûrement cette terrible conspiration qu’il trame depuis long-temps contre le salut de Rome ? Eh ! devant quel tribunal voulez-vous que je lutte contre lui ? Sera-ce devant le Préteur ? Mais s’il est enchaîné par la crainte, ou séduit par l’intérêt ? Sera-ce devant les Ediles ? mais s’ils sont soumis à son autorité, s’ils sont à la fois ses esclaves et ses complices ? sera-ce devant le Sénat ? mais si le sénat lui-même est trompé ou asservi ? enfin si le salut de la patrie exige que j’ouvre les yeux à mes concitoyens sur la conduite même du sénat, du Préteur et des Ediles, qui jugera entre eux et moi ?

 

Mais une autre raison sans réplique semble achever de mettre cette vérité dans tout son jour. Rendre les citoyens responsable de ce qu’ils peuvent écrire contre les personnes publiques, ce serait nécessairement supposer qu’il ne leur serait pas permis de les blâmer, sans pouvoir appuyer leurs inculpations par des preuves juridiques. Or, qui ne voit pas combien une pareille supposition répugne à la nature même de la chose, et aux premiers principes de l’intérêt social ? Qui ne sait combien il est difficile de se procurer de pareilles preuves ; combien il est facile au contraire à ceux qui gouvernent, d’envelopper leurs projets ambitieux des voiles du mystère, de les couvrir même du prétexte spécieux du bien public ? N’est-ce pas même là la politique ordinaire des plus dangereux ennemis de la patrie ? Ainsi ce serait ceux qu’il importerait le plus de surveiller, qui échapperaient à la surveillance de leurs concitoyens. Tandis qu’on chercherait les preuves exigées pour avertir de leurs funestes machinations, elles seraient déjà exécutées, et l’Etat périrait avant que l’on eût osé dire qu’il était en péril. Non, dans tout état libre chaque citoyen est une sentinelle de la liberté qui doit crier, au moindre bruit, à la moindre apparence du danger qui la menace. Tous les peuples qui l’ont connue n’ont-ils pas craint pour elle, jusqu’à l’ascendant même de la vert ?

 

Aristide banni par l’ostracisme, n’accusait pas cette jalousie ombrageuse qui l’envoyait à un glorieux exil. Il n’eût point voulu que le peuple Athénien fût privé du pouvoir de lui faire injustice. Il savait que la même loi qui eût mis le magistrat vertueux à couvert d’une téméraire accusation, aurait protégé l’adroite tyrannie de la foule des magistrats corrompus. Ce ne sont pas ces hommes incorruptibles, qui n’ont d’autre passion que celle de faire le bonheur et la gloire de leur patrie, qui redoutent l’expression publique des sentiments de leurs concitoyens. Ils sentent bien qu’il n’est pas si facile de perdre leur estime, lorsqu’on peut opposer à la calomnie une vie irréprochable et les preuves d’un zèle pur et désintéressé ; s’ils éprouvent quelquefois une persécution passagère, elle est pour eux le sceau de la gloire et le témoignage éclatant de leur vertu ; ils se reposent avec une douce confiance, sur le suffrage d’une conscience pure et sur la force de la vérité qui leur ramène bientôt ceux de leurs concitoyens.

 

Qui sont ceux qui déclament sans cesse contre la licence de la presse, et qui demandent des lois pour la captiver ? ce sont ces personnages équivoques, dont la réputation éphémère, fondée sur les succès du charlatanisme, est ébranlée par le moindre choc de la contradiction ; ce sont ceux qui voulant à la fois plaire au peuple et servir les tyrans, combattus entre le désir de conserver la gloire acquise en défendant la cause publique, et les honteux avantages que l’ambition peut obtenir en l’abandonnant, qui, substituant la fausseté au courage, l’intrigue au génie, tous les petits manèges des cours aux grands ressorts des révolutions, tremblent sans cesse que la voix d’un homme libre vienne révéler le secret de leur nullité ou de leur corruption ; qui sentent que pour tromper ou pour asservir leur patrie, il faut, avant tout, réduire au silence les écrivains courageux qui peuvent la réveiller de sa funeste léthargie, à-peu-près comme on égorge les sentinelles avancées pour surprendre le camp ennemi ; ce sont tous ceux enfin qui veulent être impunément faibles, ignorants, traîtres ou corrompus. Je n’ai jamais ouï dire que Caton, traduit cent fois injustice, ait poursuivi ses accusateurs ; mais l’histoire m’apprend que les décemvirs à Rome firent des lois terribles contre les libelles.

 

C’est en effet uniquement aux hommes que je viens de peindre, qu’il appartient d’envisager avec effroi la liberté de la presse ; car, ce serait une grande erreur de penser que dans un ordre de choses paisible où elle est solidement établie, toutes les réputations soient en proie au premier qui veut les détruire.

 

Que sous la verge du despotisme, où l’on est accoutumé à entendre traité de libelles les justes réclamations de l’innocence outragée et les plaintes les plus modérées de l’humanité opprimée, un libelle même digne de ce nom soit adopté avec empressement et cru avec facilité, qui pourrait en être surpris ? Les crimes du despotisme, la corruption des moeurs rendent toutes les inculpations si vraisemblables ! il est si naturel d’accueillir comme une vérité un écrit qui ne parvient à vous qu’en échappant aux inquisitions des tyrans ! Mais sous le régime de la liberté, croyez-vous que l’opinion publique, accoutumée à la voir s’exercée en tout sens, décide en dernier ressort de l’honneur des citoyens, sur un seul écrit, sans peser ni les circonstances, ni les faits, ni le caractère de l’accusateur, ni celui de l’accusé. Elle juge en général et jugera sur-tout alors avec équité : souvent même les libelles seront des titres de gloire pour ceux qui en seront les objets, tandis que certains éloges ne seront à ses yeux qu’un opprobre : et en dernier résultat, la liberté de la presse ne sera que le fléau du vice et de l’imposture, et le triomphe de la vertu et de la vérité.

 

Le dirai-je enfin ! ce sont nos préjugés, c’est notre corruption qui nous exagère les inconvénients de ce système nécessaire. Chez un peuple où l’égoïsme a toujours régné, où ceux qui gouvernent, où la plupart des citoyens qui ont usurpé une espèce de considération ou de crédit, sont forcés à s’avouer intérieurement à eux-mêmes qu’ils ont besoin non seulement d’indulgence, mais de la clémence publique, la liberté de la presse doit nécessairement inspirer une certaine terreur, et tout système qui tend à la gêner, trouve une foule de partisans qui ne manquent pas de le présenter sous les dehors spécieux du bon ordre et de l’intérêt public.

 

A qui appartient plus qu’à vous, législateurs, de triompher de ce préjugé fatal qui ruinerait et déshonorerait à la fois votre ouvrage ? Que tous ces libelles répandus autour de vous par les factions ennemies du peuple, ne soient point pour vous une raison de sacrifier aux circonstances du moment les principes éternels sur lesquels doit reposer la liberté des nations. Songez qu’une loi sur la presse n’arrêterait point, ne réparerait point le mal,et vous enlèverait le remède. Laissez passer ce torrent fangeux, dont il ne restera bientôt plus aucune trace, pourvu que vous conserviez cette source immense et éternelle de lumières qui doit répandre sur le monde politique et moral la chaleur, la force, le bonheur et la vie. N’avez-vous pas déjà remarqué que la plupart des dénonciations qui vous ont été faites, étaient dirigées, non contre ces écrits sacrilèges où les droits de l’humanité sont attaqués, où la majesté du peuple est outragée, au nom des despotes par des esclaves lâchement audacieux ; mais contre ceux que l’on accuse de défendre la cause de la liberté avec un zèle exagéré et irrespectueux envers les despotes ? N’avez-vous pas remarqué qu’elles vous ont été faites par des hommes qui réclament amèrement contre les calomnies que la voix publique a mise au rang des vérités, et qui se taisent sur les blasphèmes séditieux que leurs partisans ne cessent de vomir contre la nation et contre ses représentants ? Que tous mes concitoyens m’accusent et me punissent comme traître à la patrie, si jamais je vous dénonce aucun libelle, sans en excepter ceux où couvrant mon nom des plus infâmes calomnies, les ennemis de la révolution me désignent à la fureur des factieux comme l’une des victimes qu’elle doit frapper ! Eh ! que nous importent ces méprisables écrits ? ou bien la nation française approuvera les efforts que nous avons fait pour assurer sa liberté, ou elle les condamnera. Dans le premier cas, les attaques de nos ennemis ne seront que ridicules ; dans le second cas, nous aurons expier le crime d’avoir pensé que les français étaient dignes d’être libres et pour mon compte je me résigne volontiers à cette destinée.

 

 Enfin faisons des lois, non pour un moment, mais pour les siècles ; non pour nous, mais pour l’univers ; montrons-nous dignes de fonder la liberté en nous attachant invariablement à ce grand principe, qu’elle ne peut exister là où elle ne peut s’exercer avec une étendue illimitée sur la conduite de ceux que le peuple a armé de son autorité. Que devant lui disparaissent tous ces inconvéniens attachés aux plus excellentes institutions, tous ces sophismes inventés par l’orgueil et par la fourberie des tyrans. Il faut, vous disent-ils, mettre ceux qui gouvernent à l’abri de la calomnie ;il importe au salut du peuple de maintenir le respect qui leur est dû. Ainsi auraient raisonné les Guises contre ceux qui auraient dénoncé les préparatifs de la Saint Barthélemy ; ainsi raisonneront tous leurs pareils, parce qu’ils savent bien que tant qu’ils seront tout-puissants, les vérités qui leur déplaisent seront toujours des calomnies, parce qu’ils savent bien que ce respect superstitieux qu’ils réclament pour leurs fautes et pour leurs forfaits mêmes, leur assure le pouvoir de violer impunément celui qu’ils doivent à leur souverain, au peuple qui mérite sans doute autant d’égards que ses délégués et ses oppresseurs. Mais qui voudra à ce prix, osent-ils dire encore, qui voudra être roi, magistrat, qui voudra tenir les rênes du gouvernement ? qui ? les hommes vertueux, dignes d’aimer leur patrie et la véritable gloire, qui savent bien que le tribunal de l’opinion publique n’est redoutable qu’aux méchants. Qui encore ? les ambitieux mêmes. Eh ! plut à Dieu qu’il y eût sur la terre le moyen de leur faire perdre l’envie ou l’espoir de tromper ou d’asservir les peuples !

 

En deux mots, il faut ou renoncer à la liberté, ou consentir à la liberté indéfinie de la presse. A l’égard des personnes publiques, la question est décidée.

 

Il ne nous reste plus qu’à la considérer par rapport aux personnes privées. On voit que cette question se confond avec celle du meilleur système de législation sur la calomnie, soit verbale, soit écrite, et qu’ainsi elle n’est plus uniquement relative à la presse.

 

Il est juste sans doute que les particuliers attaqués par la calomnie puissent poursuivre la réparation du tort qu’elle leur a fait ; mais il est utile de faire quelques observations sur cet objet.

 

 Il faut d’abord considérer que nos anciennes lois sur ce point sont exagérées, et que leur rigueur est le fruit évident de ce système tyrannique que nous avons développé, et de cette terreur excessive que l’opinion publique inspire au despotisme qui les a promulgué. Comme nous les envisageons avec plus de sang-froid, nous consentirons volontiers à modérer le code pénal qu’il nous a transmis ; il me semble du moins que la peine qui sera prononcée contre les auteurs d’une inculpation calomnieuse doit se borner à la publicité du jugement qui la déclare telle, et à la réparation pécuniaire du dommage qu’elle aura causé à celui qui en était l’objet. On sent bien que je ne comprends pas dans cette classe le faux témoignage contre un accusé, parce que ce n’est point ici une simple calomnie, une simple offense envers un particulier, c’est un mensonge fait à la loi pour perdre l’innocence, c’est un véritable crime public.

 

En général, quant aux calomnies ordinaires, il y a deux espèces de tribunaux pour les juger, celui des magistrats et celui de l’opinion publique. Le plus naturel, le plus équitable, le plus compétent, le plus puissant, c’est sans contredit le dernier ; c’est celui qui sera préféré par les attaques de la haine et de la méchanceté ; car il est à remarquer qu’en général l’impuissance de la calomnie est en raison de la probité et de la vertu de celui qu’elle attaque et que plus un homme a le droit d’appeler à l’opinion publique moins il a besoin d’invoquer la protection du juge ; il ne se déterminera donc pas facilement à faire retentir les tribunaux des injures qui lui auront été adressées, et il ne les occupera des ses plaintes que dans les occasions importantes où la calomnie sera liée à une trame coupable ourdie pour lui causer un grand mal, et capable de ruiner la réputation même la plus solidement affermie. Si l’on suit ce principe, il y aura moins de procès ridicules, moins de déclamations sur l’honneur, mais plus d’honneur, sur-tout plus d’honnêteté et de vertu.

 

Je borne ici mes réflexions sur cette troisième question, qui n’est pas le principal objet de cette discussion, et je vous propose de cimenter la première base de la liberté par le décret suivant.

 

L’Assemblée nationale déclare :

 

1° Que tout homme a le droit de publier ses pensées ; par quelques moyens que ce soit ; et que la liberté de la presse, ne peut être gênée ni limitée en aucune manière.

 

2° Que quiconque portera atteinte à ce droit doit être regardé comme ennemi de la liberté, puni par la plus grande des peines, qui seront établies par l’Assemblée Nationale.

 

3° Pourront néanmoins les particuliers qui auront été calomniés, se pouvoir pour obtenir réparation du dommage que la calomnie leur aura causé, par les moyens que l’Assemblée nationale indiquera. »

 

Maximilien Robespierre

 

Texte rajouté à ce même discours, le 22 aout 1791 à l'Assemblée nationale : La liberté de publier ses pensées étant le premier boulevard de la liberté, ne peut être limitée ni gênée en aucune manière, si ce n'est dans les États despotiques. Est-il vrai que la liberté de la presse consiste uniquement dans la suppression de la censure et de toutes les entraves qui peuvent arrêter l'essor de la liberté ? Je ne le pense pas, et vous ne le penserez pas non plus. La liberté de la presse n'existe pas dès que l'auteur d'un écrit peut être exposé à des poursuites arbitraires ; et ici il faut saisir une différence bien essentielle entre les actes criminels et ce qu'on a appelé les délits de la presse. Les actes criminels consistent dans des faits palpables et sensibles. Ils peuvent être constatés suivant des règles sûres et par des moyens infaillibles, d'après lesquels la loi peut être appliquée sans aucune espèce d'arbitraire. Mais quant aux opinions, leur mérite ou leur crime dépendent des rapports qu'elles ont avec des principes de raison, de justice et d'intérêt public, et souvent avec une foule de circonstances particulières : et dès lors toutes les questions qui s'élèvent sur le mérite ou sur le crime d'un délit quelconque sont nécessairement abandonnés à l'incertitude des opinions et à l'arbitraire des jugements particuliers. Chacun décide des ques­tions suivant ses principes, suivant ses préjugés, suivant ses habitudes, suivant les intérêts de son parti, suivant ses intérêts particuliers : de là vient qu'une loi sur les délits qui peuvent être commis par la voie de la presse, demande de plus grandes circonspections avant d'être portée. De là vient que cette loi, sous le prétexte de la liberté de la presse, produit presque toujours l'effet infaillible d'anéantir la liberté en elle-même. Rappelez-vous, Messieurs, ce qui s'est passé jusqu'ici, lorsque le gouvernement, sous prétexte de l'ordre et de l'intérêt public, poursuivait les écrivains. Quels étaient les écrits qui étaient les objets de la sévérité ? C'étaient précisément ceux qui sont actuellement l'objet de notre admiration et qui ont mérité de notre part des hommages à leurs auteurs. En effet, il est dans la nature des choses qui suivent les temps et les lieux, qu'un écrivain essuie des persécutions ou reçoit des couronnes. Le Contrat social était, il y a trois ans, un écrit incendiaire ! Jean-Jacques Rousseau, l'homme qui a le plus contribué à préparer la révolution, était un séditieux, était un novateur dangereux, et pour le faire monter à l'échafaud, il n'a manqué au gouvernement que moins de crainte du courage des patriotes ; et on peut ajouter, sans craindre de se tromper, que si le despotisme avait assez compté sur ses forces et sur l'habitude qui enchaînait le peuple sous un joug, pour ne pas craindre une révolution, J.-J. Rousseau eût payé de sa tête les services qu'il voulut rendre à la vérité et au genre humain, et qu'il eût augmenté la liste des illustres victimes que le fanatisme, le despotisme et la tyrannie ont frappées dans tous les temps. Concluez donc, Messieurs, que rien n'est plus délicat, ni peut-être plus impossible à faire qu'une loi qui prononce des peines contre les opinions que les hommes peuvent publier sur toutes les choses qui sont les objets naturels des connaissances et des raisonnements humains. Pour moi, je conclus qu'on ne peut en faire ; vous en avez fait une ; c'est peut-être la seule qu'il soit possible de faire en la restreignant dans les termes dans lesquels votre sagesse l'a exprimée : c'est celle qui permet de prononcer des peines seulement contre celui qui provoquerait formellement (ce mot est bien essentiel) à quelque crime ou à la désobéissance à la loi. Je ne crois pas que vous puissiez aller plus loin, que vous puissiez mettre des termes différents sans attaquer la liberté de la presse dans son essence et dans son principe. Ceci concerne les opinions que l'on peut ; publier sur les choses qui intéressent le bien de l'humanité.

Maximilien Robespierre